Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES
MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3274766
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2024
MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES de MEDICAL

Présentation de la marque MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES

Déposée le 19 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MEDICAL domicilié(e) 26 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET - 78300 - POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 382 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDISSIMO Le label des BONNES PRATIQUES est expirée depuis le 19 février 2024.

MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMONO , MONOPLUS , Mon Coach Observance , Mon Entretien d'Observance , MEDIPAC , e-medipac , MONOMULTI , Mes Médicaments Bien Pris , SANTE PLUS , MEDISSIMO


MEDICAL, Société par actions simplifiée - 26 RUE CHARLES EDOUARD JEANNERET - 78300 - POISSY - France - SIREN 415382563


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423734 - Publication au BOPI 2005-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 1 mars 2006 - Concession de licence n°429161 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2014 n°2547476 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Inscription le 29 septembre 2017 - Renonciation partielle n°708857 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-29

Inscription le 27 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°723186 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime à usage médical et/ou fabriqués sous contrôle médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, couches pour incontinents ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; emplâtres, matériel pour pansements, (à l'exclusion des instruments) désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical relevant du monopole pharmaceutique et/ou médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, produits de l'imprimerie, couches culottes en papier ou en cellulose. Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet ; transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmissions. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de livraison ; distribution de colis ; distribution de produits et particulièrement de produits chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus généralement de tous produits liés au domaine médical transport en ambulance, location de fauteuils roulants. Services de santé ; conseils en matière de santé, consultation en matière de pharmacie, analyses à usages médicales ; services d'hospitalisation, services de location de matériel médical aux personnes malades et/ou handicapées, aux collectivités et aux professionnels de la santé, services de gardes-malades, maisons médicalisées, assistance médicale à domicile, assistance médicale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.